Le personel

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Le personel

Exercice 9

difference cloture et ouverture de l exercice

lors de l imputation de la fact fourn dans le 1 er T 2021, si cette facture fournisseur porte sur Livr de bien avant 31 12 20 ou sur une prest de service j impute la facture fourn: 444 FAR D 411 TVA D a 440 Fournisseur quand j ai fini d imput les F Fourn et client du 1er T 2021, généralement j'obtiens au débit du 444 ou au credit du 404 (client) l inventaire des factures a recevoir ja reviens dans l exercice comptable et j'impute l od de provision 612 D HTVA a 444 ou 404 (client) Credit

Architecte (profession liberale)

en société le cut off s'applique preste des services (pas d achat marchandises) le delai pour qu'il puisse facturer peut etre long(ebauche de l imeuble, conntrainte urbanistique , demande d autorisation) il n est pas rare que sur 1 exerc compta l architecte a du payer ses collaborateurs et n'a pas encore pu facturé a son client

en PP c est recette dépensde qui prime donc pas d'impact d'une charge ou un produit a la clôture de l exercice

fiche a établir

fiche 280.10

analyse de la fiche 280.10

code ...258

total des frais réels que nous souhaitons déduire du ...250

si frais propre plus de ...254

code ...255

reprend le montant ...254

si autre moyen de transport max 410 ou 420 euros à vérifier d’immunisation

si transport en commun totalement

code ...254

doit être relié dans la déclaration ipp code 255 et ou 258 du cadre

intervention de l'employeur frais de déplacement DT

code ...252

salaire ou rem presté pendant l'année civile précédente et actuellement taxé au taux moyen de l'exercice précédent

taux moyen repris sur la page 3 de l'aer précédent

le code 250 = la base imposable

base imposable

revenu brut-13.07% d'onss

code 250= code 1250 ou2250 du cadre 4

annexe 15 syllabus

reprend les imputation en 62

attention au bas de la fiche mention frais propre à l'employeur

lien avec la declaration ipp du travailleur cadre 4 de la partie 1

soit importance très élevé

soit de faible importance

soit cette mention est vide

4 annexe obligatoires a l isoc ou ipp

réconciliation 325.10,.20,.50

le tableau des amortissements

liste des DNA en soc , et en pp liste des charges non admises et cote part privé

reconciliation du chiffre d'affaire (70) et le CA déclaré dans les déclarations tva

declaration IPP

revenus mobiliers

ipp 1119

précompte mobilier libératoire

ipp 1118

50% de frais forfaitare

ipp 1117

revenu mobilier

la réconcilliation 325 en annexe au syllabus

325.50 reconcilié la totalité des comptes 613 avec la somme des remun percu par ces intervenant en ipp

but de la réconciliation 325

325.20 reconcilie le total des rem brutes attribuées a la société(en compte 618 avec la sommes des fiches individuelles qui devront etre reprise a la decl isoc)

réconcilie pour la 325.10, la masse salariale total de l entre PP ou soc (total du compte 62 avec la somme des BI individuelles déclarées au Prec prof par cette PP ou soc)

l

réconciliation des fiches 280.10.20et .50

Notion des bases imposables

BI d'un prestataire de service occas ou indépendant

prestation occasionnelle non récurrente qui ne se repete pas d'un exercice d' impo à l'autre pour le même employeur

si pas occasionnelle elle sera imputer en 1650 ou 2650 car elle sera considéré comme prof libéral ou 1250 si pensionné

si occasionnel honoraire,comission, autre retribution de tiers + frais (montant imputés et payé en 613)en partie 2 cadre 1 des revenus divers

impact de se revenu divers

taxé distictement à 33%

BI prof libérale

partie 2 cadre 18

code 1650 ou 2650 ipp recette encaissé

compte 70 +tva facturé au client

BI commercant en PP partie 2 cadre 17

Marge brute (60-70 71)= au code 1600

BI du dirigeant d'entreprise indépendant partie 2 cadre 16

rem brute a 100% (618) code 400 -cotisation sociale (fiche 281.90)(code 405)-pension libre

cotisation d'indépendant et plci: si les lfi et la plci sont payé par la société= atn s'ajoute à la rem brute du DEI(618 et 400 de la fiche 281.20)

si le dirigeant loue a sa société une partie de sa maison dont il est propriétaire le rev loc si le rev loc dépasse le 5/3 *rc net *index *%professionnel l' exedant est une rémuneration au DEI code 401 de la fiche 281.20 le code 400 s'ajoute aux 401

les atn s'ajoute en code 400 (par exemple loyer payé par l'entreprise à son dirigeant

fiche 281.20

BI d'un travailleur man ou int (280.10)

rem brute imputé en 620 de l'employeur - 13.07% onss travailleur code 250 c 4 ipp

prix d'aquisition a la tva

montant Htva - RRR obtenues - escompte ferme ou conditionnel +frais accessoire

Prix d'aquisition

prix march HTVA-RRR +frais accessoires+tva non déductible

categorie de travailleur

travailleur

employé

imputé en compte 62

assurance groupe 622

voir si activité principal est manuel ou intellectuel

les travailleur manuel et intellectuel

obligation de dimona in

ouvrier

administrateur ou gerant indépendant

compte 618

pas seulement la rem mais aussi les atn et assurances groupe

interimaire

facture de société interim

imputer en 617

subdiviser par agence interim

autres collaborateurs indépendants

meme les etudiants indépendant

tout les frais imputé en 613

prester occasionel ou habituel