La Constituante Juin 1789 - Septembre 1792
Tentative de Monarchie Limité
Chute du régime : 10 Août 1792
Constitution suspendue
Roi destitué
Défaut de confiance réciproque (R/N)
Échec ML Octobre 1791 - Septembre 1792
Assemblé : souveraineté populaire et élection
Véto du Roi
Roi : droit divin et hérédité
Séparation de ses ministres (Delessert) remplacé par Girondin
1ère élection assemblée des représentant du peuple
5 Septembre 1791 (2)
29 Mai 1791 (1)
Suffrage restreint
Vote à 2 degrés
"Citoyen Actifs"
Constitution 1791
Modèle Anglais monarchie parlementaire
Séparation souple des pouvoirs
Dépendance réciproque de l'E et du L
Modèle Américain régime présidentiel
Séparation rigide des pouvoirs
Indépendance réciproque de l'E et du L
Égalité politique
Égalité sociale
Sujet secondaire
Révolution sociale de la Constituante
Constitution 3 Septembre 1791
Titre I, aboli :
Monopole de l'Église catholique
Mariage laïcisé, contrat civil pouvant être dissous
Loi du divorce 20/09/1792
Système successoral
Monopole et réglementation restrictives
Ordres sociaux et professionnels
Abolition concrétisé loi Le Chapelier 1791
Privilèges et droits féodaux
Préambule annonce ce qui doit disparaitre = ce sur quoi reposait l'AR
DDHC
Introduction à a Constitution 1791
Séparation des pouvoirs
Abolition des privilèges, de l'absolutisme
Portée universelle
EG -> Assemblée Constituante
DDHC : 26 Aout 1789
Abolitions des privilèges et droits féodaux 4 Aout 1789
Prise de la Bastille : 14 Juillet 1789
Roi abdique
Serment du jeu de paume : 20 Juin 1789
11 Juillet AN -> Assemblée Constituante "La Constituante"
Promesse de constitution
Ouverture des EG : 5 Mai 1789
17 Juin Assemblée Nationale
10 Juin
Siéyès = représentant de la Nation
Convocation
Éléction janvier 1789
Pression sociale
Cahiers de doléances
Motivation financière
Louis XVI 8 Aout 1788
Versailles 1er Mai 1789
États généraux = assemblée de députés des 3 ordres sociales
