La formation du contrat
Lorsqu'une personne s'engage dans une négociation, comme pour l'achat d'une voiture d'occasion, l'aboutissement d'un accord implique une offre et son acceptation, ce qui forme le contrat.
Megnyitás
Les clauses (les dispositions) origine dans la loi l'article 101 du codes civil la violence physique ou morale une partie a subi des pression pour donner son accord l'objet amène à des obligations unilatérale (héritage) réciproque (achat d'une baguette) ce sur quoi il porte Comment ? une négociation dans certains cas (achat dune voiture d’occasion) avec une offre+acteptation Sont qu'elle condition ? de bonne fois les clauses du contrat les conditions particulières les conditions général la formation du contrat le contenue doit être certains et être licite la capacité le fait de passer le contrat le consentement formé d'une offre et d'une acceptation Sur la volonté acte juridique La formation du contrat Pourquoi ? Vise a créer modifier transmettre ou éteindre des obligation la forme écrit (contrat de vente d'un appartement) oral (contrat de vente d'une baguette de pain) les contrat non valide l'erreur: une des parties s'est troupé le dol: une partie a été trompé par l'autre (le vendeur dissimule un défaut) Durée Indéterminée(CDI) Déterminée (CDD) Qui ? seules les parties sont engagés dans le contrat Personnes physiques/morales en cas de personne morale: il doit y avoir un représentant de l'association ou de la société une ou plus personnes qui s'engage envers envers une ou plusieurs autres personnes
