La Constituante Juin 1789 - Septembre 1792

Convocation

États généraux = assemblée de députés des 3 ordres sociales

Louis XVI 8 Aout 1788

Versailles 1er Mai 1789

Motivation financière

Pression sociale

Cahiers de doléances

Éléction janvier 1789

Ouverture des EG : 5 Mai 1789

Siéyès = représentant de la Nation

10 Juin

17 Juin Assemblée Nationale

Serment du jeu de paume : 20 Juin 1789

Promesse de constitution

11 Juillet AN -> Assemblée Constituante "La Constituante"

Prise de la Bastille : 14 Juillet 1789

Roi abdique

Abolitions des privilèges et droits féodaux 4 Aout 1789

DDHC : 26 Aout 1789

DDHC

Portée universelle

Abolition des privilèges, de l'absolutisme

Séparation des pouvoirs

Introduction à a Constitution 1791

Constitution 3 Septembre 1791

Préambule annonce ce qui doit disparaitre = ce sur quoi reposait l'AR

Titre I, aboli :

Privilèges et droits féodaux

Ordres sociaux et professionnels

Abolition concrétisé loi Le Chapelier 1791

Monopole et réglementation restrictives

Système successoral

Monopole de l'Église catholique

Mariage laïcisé, contrat civil pouvant être dissous

Loi du divorce 20/09/1792

Sujet secondaire

Égalité sociale

Égalité politique

Modèle Américain régime présidentiel

Séparation rigide des pouvoirs

Indépendance réciproque de l'E et du L

Modèle Anglais monarchie parlementaire

Séparation souple des pouvoirs

Dépendance réciproque de l'E et du L

Constitution 1791

Séparation rigide des pouvoirs

Suffrage restreint

"Citoyen Actifs"

Vote à 2 degrés

1ère élection assemblée des représentant du peuple

29 Mai 1791 (1)

5 Septembre 1791 (2)

Échec ML Octobre 1791 - Septembre 1792

Roi : droit divin et hérédité

Séparation de ses ministres (Delessert) remplacé par Girondin

Assemblé : souveraineté populaire et élection

Véto du Roi

Chute du régime : 10 Août 1792

Défaut de confiance réciproque (R/N)

Roi destitué

Constitution suspendue